Conseil Municipal du 15 avril 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090069CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090070CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090071PREEMPTION : route de Weitbruch - Délibération - (sans annexe)
20090072TRANSFERTS DE PROPRIETE LIES A LA CONSTRUCTION DU COLLEGE ET DE LA MAISON DU CONSEIL GENERAL SUR LE SECTEUR DE L’ILOT FOCH : signature d’un protocole d’accord avec le Département du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
20090073CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU/BISCHWILLER/KALTENHOUSE : programmation 2009 - 1ère partie - Délibération - (sans annexe)
20090074SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20090075PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à la Société de Gymnastique ’’UNION’’ pour la mise aux normes de l’ancienne salle de gymnastique - Délibération - (sans annexe)
20090076SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de deux immeubles - Délibération - (sans annexe)
20090077EMPLOI DE CONSEILLER EN EFFICACITE ENERGETIQUE : convention entre l’ADEME et la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20090078PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS : mise à disposition exceptionnelle et temporairede places de stationnement - Délibération - (sans annexe)